Règlements et conditions d'attribution 

  1. Règlement de l'Opération Loterie Janvier 2016
  2. Règlement du jeu « 5 000€ à Gagner» : Février 2017

  • Règlement de l'Opération Loterie Janvier 2016

    La société SAS DOMOTI RCS Lille n° B 342 883 758 ayant siège Zone de la Bouverne 16 av Industrielle - 59520 MARQUETTE LEZ LILLE organise du 01/04/2015 au 31/03/2016, pour ses différentes enseignes TEMPS L, CONFORT & VIE, IDEES HOMME, MARIANNE MELODIE, ATELIER DE LUCIE, CHIEN CHAT ET CIE une opération jeu “7 500€ à gagner”, pour récompenser ses meilleures clientes et accueillir ses nouvelles clientes. Cette opération est gratuite et n’est liée à aucune obligation d’achat. Cette opération peut prendre différentes formes et appellations. L’opération est ouverte a toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer), et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. Ce jeu est valable uniquement en France métropolitaine et en corse hors départements et territoires d’outremer.
    Présentation du lot : un chèque bancaire de 7500.00 euros versé en 1 seul chèque de 7 500€ ou sous forme de rente mensuelle de 750€ sur 10 mois selon le choix du gagnant à la clôture du jeu soit le 31/03/2016. Le paiement ou 1er versement sera effectué en Mai 2016.Pour participer à ce jeu, il suffit de renvoyer son bon de versement avec ou sans commande à CONFORT ET VIE 59685 ROUBAIX cedex 2. La participation par téléphone ou internet est réservée aux personnes qui passent commande. Le gagnant sera tiré au sort aléatoirement par Maître Gobert, huissier de justice à Roubaix chez qui un exemplaire des documents envoyés et du règlement a été déposé. Les Huissiers de Justice se sont assurés du respect des dispositions légales régissant les opérations, de la régularité formelle du règlement et de la présence des éléments prévus par les articles L121-36 et suivants du code de la Consommation. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par Domoti SAS. Le simple fait de participer implique l’acceptation du règlement et des instructions figurant sur les documents. Aucune contestation s’y rapportant ne pourra être admise. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à DOMOTI SAS - zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille (timbre de demande de règlement remboursé sur demande), en mentionnant le nom du jeu. Pour les demandes de cadeaux seules, le remboursement du timbre sera effectué sur simple demande. Pour tout remboursement notamment des frais de participation au jeu, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication.

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  • Règlement du jeu « 5 000€ à Gagner» : Février 2017

    La société Domoti SAS RCS Lille n° b 342 883 758 ayant siège zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille organise du 1er Février2017 au 31 Janvier 2018 pour ses différentes enseignes TEMPS L, CONFORT & VIE, IDEES HOMME, MARIANNE MELODIE, ATELIER DE LUCIE, CHIEN CHAT ET CIE un jeu intitulé “5 000€ à gagner”. Ce jeu peut être organisé et présenté sous différentes formes et dénominations. L’opération est ouverte à toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en Corse (hors départements et territoires d’outremer), et ayant reçu un document circonstancié. Ce jeu est valable uniquement en France métropolitaine et en Corse hors départements et territoires d’outremer. La dotation est la suivante : un chèque bancaire de 5 000.00 euros et autant de chèque-achat d’une valeur de 5 euros que de participants ayant retourné leur bon de participation avant la date limite de clôture du jeu, soit le 31/01/2018. Pour participer à ce jeu, il suffit de renvoyer son bon de participation accompagné de sa commande à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents La participation par téléphone ou internet est réservée aux personnes qui passent commande. Pour les personnes ne souhaitant pas passer de commande mais désirant le cadeau, une participation normale aux frais d’expédition de 6.99€ sera demandée. Les demandes de cadeaux seules ne feront pas l’objet d’une participation au jeu. Le gagnant sera tiré au sort aléatoirement par Maître Gobert, huissier de justice à Roubaix. La société Domoti SAS ne saurait être tenue responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, ce jeu devait être partiellement ou totalement modifié. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à DOMOTI SAS - zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille (timbre de demande de règlement remboursé sur demande), en mentionnant le nom du jeu. Pour tout remboursement notamment des frais departicipation au jeu, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par Domoti SAS.

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